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Norme ISO 9001 : une nouvelle version en 2015

Posté par le dans Directive, Norme

b2ap3_thumbnail_NF-EN-ISO-9001-norme-systeme-management-qualite-agence-qualitae-christophe-chabbi.jpgAppliquée dans un million d'entreprises à travers le monde, l'ISO 9001 fera l'objet d'une mise à jour en 2015. Créée en 1994, cette norme avait été profondément remaniée en 2000 avec l'intégration de la notion de processus. Le détail des modifications ne sera pas connu avant juin 2012, mais les travaux en cours donnent des pistes sur les notions qui pourraient être ajoutées à la norme.

 

Norme ISO 9001 : une nouvelle version en 2015

La norme ISO 9001 version 2015 devrait, comme en 2000, faire l'objet de modifications majeures. Sur sa structure, d'abord, puisque le comité ISO a décidé en février dernier que la norme serait revue pour être harmonisée avec la norme ISO 14001 relative au management environnemental. Sur le fond, également, puisque l'ISO 9001 version 2015 intègrera un certain nombre de nouveaux concepts. Ces derniers ont déjà été recensés par les membres du groupe de travail, grâce aux résultats d'une étude menée entre fin 2010 et début 2011 auprès de 12 000 entreprises. Il est ressorti de cette étude une liste de 19 critères. Reste maintenant au groupe de travail de l'ISO à décider quels critères seront finalement intégrés à la version finale de la norme.

Les 19 critères à l'étude pour l'ISO 9001:2015

  • 1. L'intégration d'une approche de gestion des risques1 : La gestion des risques devrait être intégrée de manière explicite sous forme d'exigences et utilisée pour l'évaluation d'un Système de Management de la Qualité.
  • 2. Le renforcement du lien vers la conformité du produit : La nouvelle norme devrait renforcer l'assurance de réponse aux exigences produits / services du client.
  • 3. La prise en compte des ressources financières de l'organisme1 : Cette piste de travail est relative à l'utilisation des ressources financière et fait écho à la pression américaine qui souhaite intégrer une dimension financière afin de permettre aux audits internes ISO 9001 de répondre aux exigences imposées par la Loi Sarbanes-Oxley2.
  • 4. La maintenance des infrastructures
  • 5. L'alignement du système de management de la qualité avec les pratiques managériales (benchmarking)1 : Il s'agit d'intégrer les notions de bonnes pratiques de management et de benchmarking comme outils d'amélioration des performances.
  • 6. Le management des processus : Le texte devrait préciser les exigences formelles en relation avec la nécessaire adaptation des processus au contexte de l'entreprise notamment aux différentes composantes de sa valeur ajoutée.
  • 7. Le management des connaissances1
  • 8. Le renforcement des notions de résultat / amélioration et efficacité
  • 9. L'intégration du cycle de vie du produit1 : Pour information, la notion de cycle de vie est présente notamment dans les Systèmes Qualité en IT elle peut déboucher sur des exigences descriptives du cycle associées à des attributs de capabilité de processus en termes de bonnes pratiques et de productibles (voir ISO 15504).
  • 10. Révision des 8 principes du management de la qualité et renforcement de leurs liens avec la norme
  • 11. Développement des exigences de compétence
  • 12. Management de la chaîne d'approvisionnement et externalisation : Il s'agit d'exigences de maîtrise de la "supply chain" et de l'externalisation.
  • 13. Les outils qualité : Les TPE/PME et leurs représentants ont soulevé le caractère complexe du vocabulaire normatif. Des outils devront figurer en tant que note pour les aider à répondre aux exigences.
  • 14. Renforcement des liens de la communication en interne et externe
  • 15. Exigences sur les processus d'innovation1 : La norme devrait inclure des exigences de maîtrise de l'innovation (en lien avec l'EFQM3).
  • 16. L'impact de la technologie et changement dans le management de l'information : Il s'agit de l'optimisation et de l'organisation des flux d'information dans l'entreprise et de la prise en compte de l'impact des NTIC dans la communication (en lien avec l'ISO 270004).
  • 17. Rôle et définition du top management dans le Système de Management de la Qualité (Leadership) : Le nouveau texte devrait préciser la notion de dirigeant (top management), renforcer son engagement et son rôle (en lien avec l'EFQM)5.
  • 18. Client - Clarification et différentiation des multiples clients d'un organisme : La nouvelle version devrait préciser la notion de typologie client.
  • 19. Exigences pour inciter l'organisme à répondre aux changements rapides (agilité)1 : La nouvelle version de l'ISO 9001 contiendra donc des développements et précisions mais aussi de grandes nouveautés.
Notes :

1 : Ces thèmes sont les plus remarquables par leur réelle incidence sur le périmètre et le contenu des SMQ actuels.
2 : Loi fédérale US de 2002 (abrégée SOX, Sarbox, ou SOA), du nom de ses promoteurs le sénateur Paul Sarbanes et le député Mike Oxley, sur la réforme de la comptabilité des sociétés cotées et la protection des investisseurs imposant de nouvelles règles sur la comptabilité et la transparence financière.
Elle est motivée par l'apparition de scandales financiers notamment Enron.
Ses principales dispositions sont :
- l'obligation pour les présidents et les directeurs financiers de certifier personnellement les comptes, de nommer des administrateurs indépendants au comité d'audit du conseil d'administration ;
- l'encadrement des avantages particuliers des dirigeants et le renforcement des sanctions des autorités de contrôle (perte de l'intéressement en cas de diffusion d'informations inexactes,
interdiction des emprunts auprès de l'entreprise, possibilité donnée à la SEC - Securities and Exchange Commission, l'autorité de régulation des marchés boursiers américains - d'interdire tout mandat social pour les dirigeants soupçonnés de fraude) ;
- l'obligation de mettre en œuvre un contrôle interne s'appuyant sur un cadre conceptuel. En pratique le COSO est le référentiel le plus utilisé.
3 : l'European Foundation for Quality Management incite à la créativité et à l'innovation en prônant "une innovation continue et systématique… exploitant la créativité de leurs parties prenantes".
4 : ISO/IEC 27001 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Systèmes de gestion de sécurité de l'information - Exigences.
5 : L'EFQM fait référence au leadership du top management et à son exemplarité ("les dirigeants définissent, contrôlent, évaluent et conduisent l'amélioration du système de management et de la performance de l'Organisation").

Un certain nombre de décisions et d’orientations ont déjà été prises par le comité, voici les principales :

  • L’ISO 9001 v 2008 devra être maintenue comme norme de base des systèmes de management de la qualité. Cependant, une révision approfondie est nécessaire.
  • La future norme devra être plus proche de la réalité des entreprises et si-possible, inclure les modifications issues des 19 concepts précédents.
  • Ajouts de recommandations pour rendre plus facile à comprendre les exigences par les TPE/PME et les organismes de services.
  • Développement d’un texte en 3 niveaux d’exigences. Plusieurs options sont possibles. l’ISO 9001 :2008 serait le socle minimum d’exigences. Le classement de ces niveaux serait fonction du degré de risque du produit/service délivré.
  • Intégration en annexe, d’une matrice d’auto évaluation de sa maturité (à l’instar de l’ISO 9004).
  • Intégration de la structure commune des Normes de Système de Management (NSM). Cette Décision permettra de renforcer l’alignement et la compatibilité NSM, telles que : 14001, 27000, 9001, 22000, etc…)

Ce que pourrait être le sommaire de l'ISO 9001:2015

L'organisation de la norme doit évoluer pour adopter la structure commune à toutes les normes de système de management et s'articuler selon 10 chapitres décrit dans le graphique ci-dessous :

Contenu-norme-ISO-9001-version-2015

Du côté des nouveautés, on notera :

  • Un grand « toilettage » , avec une réorganisation en profondeur des chapitres.
  • Dans le chapitre 4, l’introduction du concept de « partie intéressée » . Ainsi la norme ISO 9001, pousserait les entreprises à ne pas s’intéresser qu’aux clients, mais également au personnel, riverains, financeurs, etc…
  • Dans le chapitre 6, l’introduction claire et enfin explicite du concept de maitrise des risques, complétée d’une notion d’opportunités qui remplaceront les actuelles actions préventives dont les entreprises peinent à en comprendre la finalité et qui sont, par conséquent, très peu formalisées.
  • Dans le chapitre 7, une nouvelle approche présentant les exigences relatives à la documentation du système de management de la qualité. A noter, également, la notion de contrôle des informations documentées. Cet aspect viendra peut-être renforcer une première notion de contrôle évoquée maladroitement dans l’actuelle version 2008 de l’ISO 9001.
  • Dans le chapitre 8, l’introduction de la maitrise de la planification opérationnelle. Est-ce un parallèle avec la maitrise opérationnelle attendue dans l’ISO 14001 ? 
  • Dans le chapitre 10, une réorganisation qui semble plus logique des exigences en matière de traitement des non-conformité et des actions correctives.

Le calendrier prévisionnel de l'ISO 9001:2015

Le calendrier proposé pour l’élaboration d’ISO 9001:2015 est représenté ci-dessous. Parfaitement conscient qu’il existe des voies accélérées plus dynamiques pour l’élaboration des normes, le groupe de travail de l'ISO envisage néanmoins une approche prudente et de s’en tenir aux délais de trois ans.

Calendrier-previsionnel-norme-NF-EN-ISO-9001-version-2015

Cette approche tient compte de la nécessité d’engager un dialogue de fond avec les nombreuses parties intéressées, notamment les secteurs spécifiques dont les spécifications sont basées sur les exigences d’ISO 9001, les organisations certifiées ISO 9001:2008, les organismes de certification, les organismes d’accréditation et les organismes de réglementation.

L'AFNOR aura pour rôle de représenter la France dans le cadre des travaux de révision de la norme. Les entreprises qui souhaiteraient apporter leur contribution sont invitées à contacter Dori Nissan par mail à l'adresse : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

 

 Christophe Chabbi, Directeur associé de Qualitae, consultant et évaluateur des systèmes de management Article rédigé par Christophe Chabbi
 pour Le blog de l'agence Qualitae

 

Pour aller plus loin, visitez le site de l'ISO - Organisation internationale de normalisation
Remerciements au "Qualiblog" pour son tableau commenté du sommaire de l'ISO 9001:2015 et à "Infoqualité" pour ces commentaires des critères à l'étude.

 

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Invité Jeudi, 25 Mai 2017

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